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Avis d’importance et Contrat de Service Txtbookr.com
("Txtbookr") maintien ce site web (le “Site”) pour votre plaisir,
information, éducation, et vos communications. Sentez-vous libre de le
consulter à votre guise. Si vous consultez le site en tant que consommateur
non-commercial, vous avez la permission de télécharger le matériel étant
démontré sur le site à des fins non-commerciales, et pour votre utilisation
personnelle seulement. Si vous consultez le site en tant
qu’employé/agent/membre d’une compagnie ou organisation, vous avez la
permission de télécharger le matériel étant démontré sur le Site à des fins
non-commerciales à l’intérieur de votre compagnie ou organisation. Cette
permission est exclusive aux fins que vous reteniez toutes licences contenues
sur le matériel présent. De plus, il vous est interdit de distribuer ou
transmettre (excepté à l’intérieur de votre compagnie ou organisation),
modifier, réutiliser, rapporter, ou utiliser le contenu du Site à des fins
publiques ou commerciales, incluant le texte, les images, les sons, et vidéos
sans le consentement écrit de Txtbookr. Votre accès au Site est aussi assujetti
au contrat de service ("Contrat de Service") et aux lois applicables.
Certains services ou offres sur le Site peuvent aussi contenir des termes et
conditions additionnels, ceux-ci sont accessibles via le lien situé sur les
pages en question. En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez, sans
limites ou exceptions le Contrat de Service ci-dessous ainsi que tous autres
termes et conditions additionnelles. Déclaration de confidentialité Txtbookr
est en règle avec la Loi sur la protection de renseignements personnels. Toutes
informations personnelles recueillies par Txtbookr à propos de nos visiteurs
sur le Site ne seront jamais fournies à une tierce partie. Si vous souscrivez à
Txtbookr, vous ne recevrez aucun message autre que nos mises à jour, et ainsi
vous pourrai mettre à jour ou retirer votre nom de notre liste. Toutes
questions ou commentaires peuvent nous être directement dirigés en nous
contactant au admin@txtbookr.com. Contrat
de Service 1. Générale Vous
devriez supposer que tout le matériel sur le Site est protégé par des licences
à moins que le contraire n’ait été indiqué et ne peut être utilisé sauf selon ce
qui est convenu dans ce Contrat de Service ou selon ce qui est mentionné sur le
Site. 2. Dénégation de Garantie L’utilisation
du Site est à votre propre risque. Txtbookr ne fait aucune garantie ou
représentation en ce qui concerne la validité des informations contenus sur le
Site et Txtbookr rejette toute culpabilité ou responsabilité pour n’importes
quelles erreurs ou omissions dans le contenu du Site. Ni
Txtbookr, ni toutes compagnies affiliées, ou autres parties impliquées dans la
création, production ou livraison du Site ne sont tenus coupables pour des
dommages directs, accidentels, conséquents, indirects, ou punitifs qui pourraient
avoir lieu suite à l’accès, l’utilisation, ou l’incapacité d’accès au Site. Sans
limites, tous matériels situés sur le Site sont fournis ‘EN TANT QUE TEL’ SANS
GARANTIE DE QUELQUE SORTE, QUELLE SOIT EXPRIMÉE OU SOUS ENTENDUE, INCLUANT,
MAIS NON LIMITÉE AUX GARANTIES SOUS ENTENDUES DE MARCHANDABILITÉE, DE QUALITER
DE PRODUITS, ET DE NON-TRANSGRESSION. Veuillez noter que certaines juridictions
peuvent ne pas inclure les garanties sous-entendues, alors certaines exclusions
peuvent ne pas s’appliquer à vous. Veuillez vérifier vos lois locales pour
toutes restrictions ou limitations en ce qui concerne les exclusions des
garanties sous-entendues. 3.
Caractéristiques, Spécifications et Prix; Offres Spéciales et Promotions Les Caractéristiques, Spécifications et Prix
des produits et/ou services décrits où représentés sur le Site sont sujet a
changer n’importe quand sans préavis. Les poids non-métrique et mesures sont
tous approximatifs. Toutes les grandeurs d’écrans sont mesurées diagonalement;
toutes les images sur le Site sont des photos simulées à moins que le contraire
soit indiqué. Certaines limites et garanties peuvent s’appliquer pour d’autres
produits et services. Tous les prix affichés pour les produits et services sur
le Site sont soit le prix suggéré par le manufacturier, le prix indiqué de
revente, ou le prix applicable pour l’achat directement à partir du commerce de
Txtbookr. Le prix des manufacturiers peut varier et sont laissés à leurs
discrétion. Les prix indiqués pour la revente sont sujets au changement
journalier tout dépendant de la disponibilité et la demande pour le produit.
Tous produits ou services spéciaux et toutes promotions affichées sur le Site
sont considérées comme discontinuées et non-valides lorsqu’ils sont supprimés du Site. De plus, toutes
offres et promotions affichées sur le Site sont sujet au changement ou
radiation à n’importe quel moment sans préavis. 4. Risques d’Usage Txtbookr
n’assume aucune responsabilité, et ne sera aucunement coupable en cas de
dommages liés à un ou plusieurs virus ou autres problèmes informatiques qui
pourraient infecter votre équipement électronique, que ce soit par votre
utilisation du Site ou par l’utilisation de tout autre site web, qu’ils soient
liés ou non à Txtbookr. Toute information soumise au Site ne sera pas
considérée comme de l’information confidentielle, mais sera sécurisée au
meilleur de nos capacités. Txtbookr n’offre aucune garantie, et ne sera pas
tenu responsable de toutes pertes d’informations qui pourraient subvenir durant
l’utilisation du Site. 5.
Utilisation d’idées Txtbookr
ne désire pas recevoir aucuns produits, publicités ou idées de marketing qui ne
sont pas couverts par les lois en vertu du détenteur de l’idée d’origine.
Toutes communications et matériels que vous faites parvenir au Site par voie
électronique, incluant toutes informations, questions, commentaires et
suggestions ou similaires seront traités comme non-confidentiels et à titre
gracieux. Toutes informations que vous transmettez ou affichez peuvent être utilisés
par Txtbookr, ainsi que toutes compagnies affilier, pour quelconque raison,
incluant mais non limitée à, la reproduction, la transmission, la publication,
et l’affichage des informations en question. De plus, Txtbookr, ainsi que
toutes compagnies affiliées possèdent l’autorisation d’utiliser gratuitement,
sans devoir de compensation personnelle, toutes idées, concepts, connaissances,
ou techniques contenues dans les communications dont vous faites parvenir au
Site, pour quelconque raison, incluant mais non limité, au développement, à la
production, au marketing de produits, et offres de services utilisant de telles
informations. 6. Propriété
du Matériel sur le Site Tout
matériel présent sur le Site appartient à Txtbookr, soit par appartenance ou
par une autorisation donnée par les propriétaires appropriés. L’usage de ce
matériel par quiconque est interdite à moins d’être spécifiée dans ce Contrat de
Service ou par une permission écrite du détenteur. Tout usage non-autorisé du
matériel présent sur ce Site peut contrevenir aux lois, licences et règlements
de diffusion de matériel et peuvent faire suite à des délits civils et
criminels. 7.
Disponibilités de produits Le
Site fait référence à certains produits et services qui sont généralement
disponibles pour achat dans les 10 provinces et 3 territoires du Canada, les 48
États des États-Unis d’Amérique et l’Alaska, mais pourraient être non
disponibles dans votre pays ou localité respective. La référence aux produits
présents sur le Site n’implique aucunement que de tels produits ou services
seront disponible en tout temps dans votre localité. Vous devriez alors
vérifier avec un représentant Txtbookr pour plus de détails sur certains
produits et services, et afin de connaître la disponibilité respective de
chaque localité. Le Site se réserve tout droits de sous-traiter certains
produits particuliers par une tierce partie/ un partenaire afin de combler la demande. 8. Liens entrant ou sortant du Site Txtbookr
n’est pas responsable du contenu de tous les sites qui peuvent être liés au
Site par l’entremise de liens direct ou publicité étant présentée sur le Site.
Malgré que Txtbookr puisse fournir des liens sur le Site menant à d’autres
sites, l’insertion de ces liens sont à des fins pratiques et ne devraient pas
être interprétés comme un signe de support envers le propriétaire /
commanditaire des sites ou du contenu des sites. Txtbookr rejette toute
garantie, qu’elles soient exprimées ou sous entendues en ce qui concerne la
validité, la précision ou légalité de tous matériels ou informations qui sont
énoncés sur de tels sites. 9.
Affichage sur le Site Quoique
Txtbookr supervise et révise de temps à autres les discussions, affichages,
transmissions et bulletins d’affichage sur le Site, Txtbookr n’est sous aucune
obligation de le faire et n’assume aucune responsabilité ou garantie en ce qui
concerne le contenu des communications qui contiennent des erreurs, des
obscénités, de la profanations ou de l’inexactitude. Vous êtes personnellement
responsable pour toutes informations, matériaux, communications ou contenus que
vous transmettez sur le Site. Il vous est interdit d’afficher ou de transmettre
du matériel qui serait considéré comme illégal, menaçant, diffamatoire, obscène,
pornographique ou qui pourrait encourager une conduite qui serait considérée comme
criminelle ou qui pourrait mener à des poursuites judiciaires. Txtbookr offrira
sa pleine coopération à toute agence judiciaires ou mandats de la court qui
pourrait exiger de fournir certains renseignements à propos de l’identité de
toute personne étant coupable d’avoir affiché le matériel énoncé. De plus,
Txtbookr se réserve le droit, à sa discrétion, de faire disparaître toutes
affiches, communications ou autres matériaux du Site. 10.
Matériel et droits d’auteur Txtbookr
respecte toute propriété intellectuelle d’autrui et requiert que les
utilisateurs du Site fassent de même. Ceci dit, il vous est interdit de placer
tout matériel qui est protégé par des droits d’auteur n’importe où sur le Site
sans la permission de l’auteur ou du détenteur du matériel en cause. Txtbookr
retirera le matériel en cause et bloquera l’accès à tout ceux qui
contreviennent ou qui sont accusés de contrevenir aux règles en ce qui concerne
l’affichage de matériel qui contient des droits d’auteur sur les serveurs si
Txtbookr devient au courant que certains matériaux font contrefaçon aux droits
de certains auteurs, que ce soit au courant du cours normal et raisonnable de
ses opérations, ou à travers l’avis d’une tierce partie. Si vous croyez que
votre travail a été copié dans le sens ou ceci constituerait une contrefaçon à
votre droit d’auteur, et apparaîtrait sur le Site, s’il vous plait faites en
part à un agent de Txtbookr, désigné ici-bas, les informations qui
suivent : (i) une signature électronique ou physique de la personne
autorisée d’agir en tant que propriétaire des droits d’auteur. (ii) une
description du matériel que vous percevez dont les droits d’auteur seraient
utilisés à contrefaçon. (iii) une description du lieu où le matériel que vous
réclamez avoir été utilisé à contrefaçon est situé sur le Site. (iv) votre
adresse, numéro de téléphone et adresse courriel. (v) une déclaration par vous,
faite en bonne foi disputant que le matériel utilisé serait en contrefaçon et
non autorisé par le propriétaire, son agent ou par la loi. (vi) une déclaration
par vous, faite sous pénalité de parjure, que l’information ci-haut dans votre
déclaration est précise et que vous détenez les droits d’auteur ou agissez au
nom de l’auteur. Les agents de Txtbookr qui s’occupent de toutes réclamations
des contrefaçons de droit d’auteurs du Site son dénommés “Admin” et
peuvent être joins au : admin@Txtbookr.com 11.
Changements au Contrat de Service Txtbookr
peut à n’importe quel moment, sans avertissement ou préavis, réviser son
Contrat de Service en mettant à jour cet article. Vous êtes lié par ce Contrat
de Service, alors il est donc dans votre meilleur intérêt de visiter cette page
mensuellement, en accédant au travers du lien “Avis d’importance” au bas
de la page d’accueil de Txtbookr, afin de réviser the Contrat de Service le
plus récent. 12.
Lois Gouvernante Ce Contrat
de Service est gouverné par, et construit en conformité avec les lois de
l’Arizona, États-Unis d’Amérique, sans références à ces conflits de lois. 13.
Marques de Commerces Toutes
marques de commerce, logos, et marques de service (communément appelés “Marques
de commerce”) sont des marques de commerce appartenant à Txtbookr, des associations
apparentées ou affiliées. Aucun contenu affiché sur le Site ne devrait être
perçu comme un accord autorisant, par implication, l’utilisation d’une licence
ou donnant droit d’usage de toutes Marques de Commerce présenter sur le Site
sans la permission écrite de Txtbookr ou de la tierce partie concernée.
Veuillez noter que certaines Marques de Commerce sont mises à jours
quotidiennement et que ni cette liste, ni la liste de mises à jours veulent
nécessairement contenir une liste inclusive de Txtbookr et toutes autres
Marques de Commerces affiliées. Pour toutes questions en relation avec les
Marques de Commerces de Txtbookr ou la liste de Marques de Commerces, vous êtes
priés de faire parvenir vos demandes aux Administrateurs de Txtbookr. Les
informations qui pourraient contenir des Marques de Commerce peuvent inclure
des biographies d’artistes, des noms d’artistes, des images, des logos et les
images et information recueillie d’une tierce partie. Toutes autres Marques de
Commerce utilisé sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 14. Risque Externe d’Utilisation Txtbookr
n’assume aucune responsabilité, et ne pourra être tenu responsable de tout
dommage physique, mental ou psychologique qui pourrait être causé par
l’utilisation des “services” qui vous sont procurés par le Site. Les “Services”
en question peuvent faire référence à, et inclure la divulgation d’informations
personnelles, la facilitation d’interaction, ou tout autre action qui ultimement
résulte en une échange physique de biens
ou services par les individus en question. L’UTILISATION DES “SERVICES” QUI
VOUS SONT FOURNIS PAR LE “SITE” SONT À
VOS PROPRES RISQUES. VOUS ÊTES PERSONELLEMENT RESPONSABLES POUR LA SECURITÉ ET
LA LEGALITÉ DE VOS TRANSACTIONS. TXTBOOKR NE PEUX ETRE TENU RESPONSABLE POUR
LES ACTIONS DONT VOUS PRENNEZ PART, QU’ELLES SOIENT PAR L’INTERMEDIAIRE DU “SITE”,
OU POUR LES INTERACTIONS EXTERNES ORGANISÉES A TRAVERS L’UTILISATION DU “SITE”.
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